Expérience

Me Caza a développé une expertise importante de conseiller stratégique et de porte-parole en négociation de convention collective, et il est également reconnu comme un plaideur chevronné devant les tribunaux civils et administratifs, les arbitres de griefs, notamment en droit du travail.

Ainsi, il a développé au fil de sa carrière un intérêt marqué pour les dossiers de litige en droit du travail et a su prendre en charge un grand nombre de dossiers complexes.

Grand communicateur, Me Caza est également un conférencier prolifique, tant lors de séances privées pour sa clientèle que lors de séminaires publics. Il organise aussi des sessions de formation. Dans la même veine, il a aussi été professeur à l’école du Barreau, ainsi qu’aux HEC Montréal.

Me Caza est aussi un auteur reconnu, il signe notamment depuis 1993 le livre l’Alter Ego de la Loi sur les normes du travail, publié chez Wilson & Lafleur et il a publié également d’autres livres depuis le début de sa carrière.

Depuis le début de sa carrière en tant qu’avocat et CRIA, en pratique privée, Me Caza a développé une expertise, conduit et achevée une grande variété de mandats pour une diversité de clients public, parapublic, institutionnel et privé en droit du travail et de l’emploi, santé et sécurité au travail soit, droit municipal, droit de la santé, droit administratif et public, droit civil:

  • Conseiller, représenter et assister les employeurs de divers secteurs d’activités en matière de relations de travail et du droit de l’emploi, santé et sécurité au travail, droit municipal, droit public et administratif et civil que ce soit des villes, municipalités et régies, des Centres de santé, des Commissions scolaires, des autorités réglementaires, employeurs privés, organismes divers, etc.
  • Représenter et assister régulièrement les employeurs dans des dossiers importants et d’envergure de litiges devant les tribunaux administratifs, arbitres de griefs, Cour du Québec, Cour supérieure, Cour d’appel.
  • Plaider régulièrement devant les arbitres de grief, le tribunal administratif du travail, etc. dans des dossiers pour des villes impliquant des accréditations de plusieurs centaines d’employés.
  • A agit à titre de négociateur en chef et de porte-parole dans des dossiers d’envergures en matière de négociation de convention collective, régime de retraite et d’arbitrage de différend pour des villes dans le cas des cols bleus, cols blancs, pompiers, policiers, des employeurs privés etc.
  • Par exemple, à titre de réalisation, a agi dans un dossier d’envergure de négociation, à titre de porte-parole et de négociateur en chef dans le cadre des fusions des conventions collectives des employés cols blancs d’une nouvelle ville.
  • Travailler et collaborer en étroite concertation avec les représentants politiques, et aussi des directions et des départements des ressources humaines, etc. qui préparent et effectuent la gestion des dossiers.

Publications

  • «Éthique et déontologie des élus et fonctionnaires municipaux», édition 2021 Collection Synthèse, Wilson & Lafleur Ltée (en préparation);

  • «Distinguer le droit de gérance et le harcèlement psychologique en contexte de télétravail», texte publié dans la Revue RH, OCRHCRIA, janvier/février 2021;

  • «Loi sur les normes du travail», édition 2020 Législation, jurisprudence, doctrine, Collection Alter Ego, Wilson & Lafleur Ltée;

  • «Le télétravail, Tout ce qu’il faut savoir», 2020, Wilson & Lafleur Ltée;

  • «Le harcèlement psychologique et sexuel au travail, Tout ce qu’il faut savoir», 2020, Wilson & Lafleur Ltée;

  • «La loi sur les normes du travail, Tout ce qu’il faut savoir», 2020, Wilson & Lafleur Ltée;

  • «Le contrat individuel de travail, Tout ce qu’il faut savoir», 2020, Wilson & Lafleur Ltée;

  • «Loi sur les normes du travail» 1993, 1996, 1999, 2001, 2005 – 2019 – Législation, jurisprudence, doctrine, Collection Alter Ego, Wilson & Lafleur Ltée;

  • «Éthique et déontologie des élus et fonctionnaires municipaux», Collection Synthèse, Wilson & Lafleur Ltée, 2013, 224 pages;

  • «Est-il encore possible de congédier un employé incompétent?» texte publié dans la revue Carrefour, printemps 2013;

  • «Quelles questions peut-on poser à un candidat lors de son entrevue de préembauche chez son futur employeur?» texte publié dans Québec municipal, février 2013;

  • «Un employeur peut-il imposer en cours d’emploi une nouvelle condition de travail?» texte publié dans Québec municipal, octobre 2012;

  • «Un cadre peut-il se syndiquer?», texte publié dans Québec municipal, septembre 2012;

  • «La Cour d’appel examine les critères applicables à l’indemnité tenant lieu de délai-congé raisonnable», texte publié dans VigieRT, ORHRI, septembre 2012;

  • «Le droit de surveillance de l’employeur», texte publié dans la revue Le Carrefour, mars 2012;

  • «Les droits de direction de l’employeur, harcèlement psychologique,» texte publié dans la revue Synergie, AQESSS, avril 2011;

  • «Propriété intellectuelle : À qui appartient l’invention réalisée en milieu de travail ?» texte publié dans la revue Effectif de l’ORHRI, novembre-décembre 2010, vol. 13 no 5;

  • «Existe-t-il vraiment une distinction entre le congédiement administratif et le congédiement disciplinaire?»

  • «Pourquoi le cadre municipal n’a-t-il pas droit à un délai-congé raisonnable lors de sa destitution?», textes présentés lors d’une conférence donnée dans le cadre du Groupe du deuxième mardi, 13 avril 2010;

  • «Le travailleur agricole : sa définition et ses implications en regard de l’application de la Loi sur les normes du travail», texte présenté lors d’une conférence tenue le 2 décembre 2009, l’A.J.M.Q.;

  • «Cour suprême du Canada : la clause de non-concurrence ambiguë ou déraisonnable figurant dans un contrat de travail est nulle et inapplicable», texte publié dans VigieRT no 35, mensuel de relations du travail de l’ORHRI, édition février 2009;

  • «Le téléphone cellulaire au volant pendant les heures de travail, avez-vous prévu une politique d’entreprise», texte publié dans la revue Quorum, F.Q.M. édition juillet-août 2008;

  • «Indemnité tenant lieu de préavis lors d’une fin d’emploi», texte publié dans Vigie RT no 29, mensuel de relations du travail de l’ORHRI, édition juin 2008;

  • «Le vieillissement de la main-d’œuvre et la mise à la retraite : Comment réaménager votre contrat d’emploi en fonction des besoins de votre entreprise?» : texte présenté lors d’une conférence tenue le 23 octobre 2007 à l’Institut canadien;

  • «Gestion des mesures disciplinaires dans un contexte syndiqué», texte présenté lors d’une conférence tenue en février 2006 pour les cadres de la Ville de Kirkland;

  • «La responsabilité pénale de l’employeur», texte publié dans le Journal les Affaires, en novembre 2005;

  • «La gestion d’un dossier d’absentéisme et des clauses relatives à la perte d’ancienneté et d’emploi : Quand l’absence devient-elle une contrainte excessive?» Texte présenté lors d’une conférence tenue en novembre 2005 pour le réseau de la santé;

  • «Le whistleblowing en contexte de relations de travail», texte publié dans la revue l’Effectif, OCRHI, édition novembre-décembre 2005;

  • «La gestion des mouvements de main-d’œuvre dans un contexte en changement», texte présenté lors d’une conférence tenue en février 2005 pour l’Association des hôpitaux du Québec, 72 pages;

  • «La responsabilité pénale d’une ville et d’une municipalité», texte publié dans la revue Le Carrefour, COMAQ, édition printemps 2005;

  • «Le traité du recours à l'encontre d'un congédiement sans cause juste et suffisante», par Pierre Laporte, Wilson & Lafleur, 1992 (collaboration), 576 pages;

Conférences 2005-2021

  • Le harcèlement psychologique et sexuel au travail, série de conférences présentées notamment à divers employeurs publics et privés, 2020;
  • Les bonnes pratiques d’un employeur en 2019, conférence présentée dans le cadre du Forum en droit du travail et de l’emploi chez TCA avocats le 29 octobre 2019;
  • Politique visant à prévenir et prohiber l’usage au travail de toute substance psychoactive dont l’alcool et le drogue, série de conférences présentées aux gestionnaires de l’Autorité des marchés financiers à l’été et l’automne 2019;
  • Le harcèlement psychologique et sexuel au travail, ce qu’il faut savoir, série de conférences présentées à des clients privés à l’été et l’automne 2019;
  • Nos obligations envers un salarié non performant, série de conférences présentées à des clients privés à l’été et l’automne 2019;
  • Quels sont les droits de l’employeur en matière de cybersurveillance?, conférence présentée dans le cadre du Forum en droit du travail et de l’emploi chez TCA avocats les 7 et 20 novembre 2018 ;
  • Nos obligations envers un salarié non performant, série de conférences présentées à l’Autorité des marchés financiers en avril et mai 2018;
  • L’élu, son rôle et sa fonction, série de conférences-formations présentées notamment aux élus de la Ville de Vaudreuil-Dorion, en novembre et décembre 2017;
  • Les droits de l’employeur lors d’une fin d’emploi, conférence présentée dans le cadre du Forum en droit du travail et de l’emploi chez TCA avocats le 19 avril et le 7 novembre 2017;
  • L’application des mesures disciplinaires, conférence présentée dans le cadre des conférences en droit du travail et de l’emploi chez TCA avocats en juin 2017;
  • Les clauses restrictives : enseignements, astuces et pièges à éviter, conférence présentée dans le cadre du Forum en droit du travail et de l’emploi chez TCA avocats le 2 novembre 2016;
  • L’éthique et la déontologie des élus et fonctionnaires municipaux, conférences présentées aux élus municipaux en 2013 et en 2014;
  • Nos obligations envers un salarié non performant, conférence présentée à l’Autorité des marchés financiers en novembre et décembre 2012 et avril-mai 2014;
  • Les pièges à éviter à la lumière de la jurisprudence récente, conférence présentée à l’ADGMQ à Drummondville le 23 novembre 2012;
  • Existe-t-il vraiment une distinction entre le congédiement administratif et le congédiement disciplinaire? et
  • Pourquoi le cadre municipal n’a-t-il pas droit à un délai-congé raisonnable lors de sa destitution?, conférence présentée au Groupe du deuxième mardi, le 13 avril 2010;
  • Le travailleur agricole : sa définition et ses implications en regard de l’application de la Loi sur les normes du travail, conférence présentée à St-Rémi le 2 décembre 2009, l’A.J.M.Q.;
  • Négocier et rédiger le contrat d’emploi, co-président et conférencier lors de la conférence présentée à Montréal le 22 octobre 2007 à l’Institut canadien;
  • Le vieillissement de la main-d’œuvre et la mise à la retraite : Comment réaménager votre contrat d’emploi en fonction des besoins de votre entreprise?, conférence présentée à Montréal le 23 octobre 2007 à l’Institut canadien;
  • Gestion des mesures disciplinaires dans un contexte syndiqué, conférence présentée à la Ville de Kirkland en février 2006;
  • La gestion d’un dossier d’absentéisme et des clauses relatives à la perte d’ancienneté et d’emploi : Quand l’absence devient-elle une contrainte excessive?, conférence présentée le 23 novembre 2005 pour le réseau de la santé;
  • Le harcèlement psychologique au travail, comment le contrôler?, conférence présentée à Longueuil, en septembre 2005, au CSSS du Vieux-Longueuil et de La Jemmeraie;
  • La gestion des mouvements de main-d’œuvre dans un contexte en changement, conférence présentée les 15 et 17 février 2005 à l’Association des hôpitaux du Québec;

Enseignement

  • Professeur à l’École du Barreau de Montréal, droit du travail (rapports collectifs et individuels et négociation collective) (2007-2012).
  • Professeur aux HEC de Montréal (cours sur les gestionnaires et le syndicalisme) (2008-2009).